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Liste des rubriques :
  • Livraison Facturation
  • Délais de Livraison
  • Garanties
  • Paiement
  • Commander
  • Informatique et libertés
  • Frais de port
  • CONDITIONS GENERALES DE VENTE


    Article 1
    Domaine d'application
    Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre David Caldas Shen-Ti Boutique ci-après désigné Shen-Ti Boutique David Caldas et l'acheteur ci-après désigné le Client étant l'utilisateur du site Shen-Ti Boutique David Caldas acceptant les présentes conditions générales de vente.
    Ces conditions générales de vente précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par le Client.
    Shen-Ti Boutique David Caldas se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
    Le fait de passer commande implique l'adhésion sans réserve du client aux présentes conditions générales.

    Article 2
    Prise de Commande
    Si le client souhaite passer commande, il remplira, selon les indications qui lui sont fournies en ligne, un formulaire mis à disposition où il fera figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, adresse postale, n° de téléphone et mail. Nous nous engageons à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente. Nous répondrons à votre commande dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs. Néanmoins si les produits s'avèrent indisponibles définitivement (épuisement du stock, ouvrages non réédités, etc.) après commande, nous annulerons automatiquement votre commande et nous vous en informerons par e-mail. En « cliquant » pour confirmer votre commande, vous acceptez l'intégralité des présentes conditions générales de vente mises à votre disposition sur le site, et reconnaissez en avoir une parfaite connaissance, renonçant de ce fait à vous prévaloir de tout document contradictoire, et notamment de vos propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation de ces conditions générales de vente. Cette confirmation ainsi que l'ensemble des données que nous aurons enregistrées constitueront la preuve de nos transactions.
    Les photos et descriptifs des produits ne sont données qu’à titre indicatif, les prix sont indiqués TTC en euros ils peuvent évoluer à tout moment et aucune erreur technique et/ou typographique ne pourra donner droit à réclamation de l part du client ni ne saurait engager shen-ti boutique David Caldas.

    Article 3
    Prix
    Les prix indiqués en euros sont réputés toutes taxes comprises, hors frais de port et de traitement de votre commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment. Le prix de vente retenu pour l’achat d’un produit correspond à celui observé en ligne au moment de l’enregistrement de la commande sur le site web (sauf erreur typographique). Les livres sont vendus dans le respect de la loi Lang 81-766 du 10 août 1981 sur le prix unique du livre. En vertu de cette loi, les remises ne peuvent excéder 5 % du prix de l'ouvrage fixé par l'éditeur ou l'importateur, en dehors des exceptions prévues par cette même loi.
    Le client sera toujours informé avant l’enregistrement définitif de sa commande des frais de libraison liés à la dite commande, et le paiement sera demandé au client pour le montant total de l’achat, intégrant les prix des produits commandés plus les frais de livraisons.
    Les produits demeurent la propriété de Shen-Ti Boutique David Caldas jusqu’au paiement Intégral et complet du prix.

    Article 4
    Livraison
    Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l'adresse que vous avez indiquée lors de votre commande. Elle sera effectuée par la Poste ou par un transporteur. Elle ne pourra intervenir qu’une fois la commande validée par le client et le paiement effectué dans son intégralité. Les centres de paiement bancaire concernés auront donc donnée au préalable leur accord de paiement. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement considérée comme impayée et mise en recouvrement.
    En cas d’absence du Client lors de la livraison, un avis de passage sera déposé dans sa boite aux lettres l’invitant à retirer son colis à la poste ou chez le transporteur. Si le client ne va pas chercher son colis chez le transporteur, celui-ci nous est retourné sous 15 jours. Dans ce dernier cas, pour un nouvel envoi le client doit nous envoyer une nouvelle fois les frais de port. En cas de non renvoi des frais de port il sera considéré que le client ne veux plus son colis et il ne sera pas remboursé pour autant.
    La remise de la marchandise sera effectuée contre signature par le client réceptionnaire d’un bon de livraison. La livraison sera considérée comme réalisée dès cette date.
    Le client a pour obligation de vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison, avant de signer le bon de livraison.
    Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiqué sur le bon de livraison sous forme de « réserve manuscrites » , accompagnée de la signature du client. Le client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les 2 jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le Client devra transmettre une copie de ce courrier par lettre à Shen-Ti Boutique David Caldas. Les coordonnées du transporteur figurent sur le bon de livraison.

    Article 5
    Délais de livraison
    Si l’article commandé est disponible en stock
    Les délais de livraison ne débuteront qu’à partir de la date de paiement et/ou de certification du paiement ou de la commande.
    En cas de force majeure ou d’événement exceptionnels (catastrophe naturelle, épidémie, grèves, lock-out, etc.) retardant ou interdisant la livraison des marchandises, Shen-Ti Boutique David Caldas est dégagée de toute responsabilité.
    En cas d’indisponibilité de la part de Shen-Ti Boutique David Caldas de livrer dans les délais indiqués, il sera proposé au client un produit de remplacement à un prix équivalent à son achat ou à un remboursement de son achat.

    Article 6
    Frais de port
    Frais d’envoi A (Chèque Cadeau, Chèque Formation uniquement.) : Les frais d’evnoie s’élèvent à 1,53 € TTC.

    Frais d’envoi B (Les autres articles, Livres, CD, etc.) :Les frais de port s’élèvent à 8,9 € TTC Envoi Colissimo suivi de 5 à 10 jours ouvrables sauf incidents

    Les autres frais de port se font en fonction du poids de votre commande.

    Article 7
    Paiement
    Le prix est exigible immédiatement à la date de la commande. Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement, chèque bancaire ou espèces. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire présente toute sécurité : il utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer). Les informations transmises sont cryptées par un logiciel et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France. Le chèque devra être établi à l'ordre Shen-Ti Boutique David Caldas et envoyé à l'adresse ci-dessous : Shen-Ti Boutique David Caldas 13, rue St Rémésy 31000 Toulouse France. Nous nous réservons par tout moyen de recours à recouvrir toute somme due en cas de paiement sans provision.
    Shen-Ti Boutique-David Caldas se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure (même nom ou même adresse). D'une façon générale, Shen-Ti Boutique-David Caldas se réserve le droit d'annuler toute transaction dont la nature ou la provenance lui semblerait douteuse.

    Article 8
    Retours et remboursement
    A compter de la date de livraison de votre commande, vous disposez d’un délai de 7 jours francs pour faire valoir votre droit à la rétractation. Cependant, seuls les produits retournés en parfait état et dans leur emballage d’origine pourront être remboursés (les frais de livraison au client et de retour restent à la charge du client). Pour que votre demande soit traitée, vous devez d’abord contacter Shen-Ti Boutique-David Caldas afin d’informer de votre intention de retourner le ou les articles et obtenir un numéro d’ordre ainsi que la marche à suivre.
    Le retour des articles doit se faire sous colis assuré à la valeur de facturation, dans le cas d’un envoi sans assurance Shen-Ti Boutique-David Caldas ne pourra être tenu responsable des pertes ou vol durant l’acheminement. Durant l’acheminement du retour le client est seul responsable du colis et de son contenu. Les frais de port ne seront pas remboursés.
    Ne seront pas repris ni échangés, les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client.
    Dans tous les cas ne sont pas repris les enregistrements audios, vidéos sur support VHS ou DVD ou CD de même que les logiciels qui ont été installés et/ou dont l’emballage à été déscellé. Dans le cas d’un retour non-conforme aucun échange ou remboursement ne sera effectué et les marchandises seront rendues au client à ses frais.
    Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quelqu’en soit le motif.

    Article 9
    Garantie des vices cachés et responsabilité
    Dans l'hypothèse où les produits que nous vous avons livrés présentent un vice caché, nous pourrons, à notre choix, éliminer ce vice ou remplacer le produit vicié par un autre. Si nous ne voulons ni éliminer ce vice ni remplacer le bien vicié, ou si nous sommes dans l'impossibilité de le faire, ou si nous ne pouvons le faire dans les délais en raison d'éléments qui ne dépendent ni de notre volonté ni de notre fait, vous pourrez, au choix, nous le renvoyer contre remboursement du prix et des frais de retour ou nous demander une réduction du prix de vente. Nous nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que, et sans limitation, les catastrophes, grèves, incendies, inondations, défaillance ou panne de matériel, des moyens de transport, de communication ou du fait de vos agissements. De plus, notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez l'éditeur ou le fournisseur ni en cas d'erreur dans la présentation des produits sur notre site, les photographies, textes et illustrations représentant les produits n'étant pas contractuels.
    Par ailleurs le client reconnaît expressement que Shen-Ti Boutique-David Caldasne saurait engagée sa responsabilité contre toutes actions concernant un ouvrage dont la responsabilité est attribué à l’auteur et à l’éditeur, il en est de même si l’éditeur et/ou l’auteur décidait de stopper ou retirer un ouvrage de la vente.

    Article 10 : Propriété intellectuelle
    Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le catalogue Shen-Ti Boutique-David Caldas sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage strictement privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Shen-Ti Boutique-David Caldas et/ou des auteurs, éditeurs et autres ayant droits. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue est strictement interdite.

    Article 11
    Droit applicable et juridiction compétente
    Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français et à la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises, à l'exclusion du droit de la vente des Nations unies. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre vous et nous sont soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Toulouse.


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